Code NC
9701.99.00
9701.99.00 Code HS
collages et planches décoratives similaires datant d'au plus 100 ans ; SAUF mosaïques
Hiérarchie du code
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97 Chapitre
Objets d'art, objets de collection et antiquités
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9701 Position
Peintures à l'huile, au fusain et au pastel, entièrement réalisées à la main (SAUF celles du n° 49.06), collages, mosaïques et planches décoratives similaires
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9701.99 Sous-position
collages et planches décoratives similaires datant d'au plus 100 ans ; SAUF mosaïques
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9701.99.00 Code NC
collages et planches décoratives similaires datant d'au plus 100 ans ; SAUF mosaïques
Codes enfants
9701.99.00.05.00
Collages et panneaux décoratifs similaires qui sont des œuvres d’art entièrement réalisées à la main et qui n’ont pas plus de 100 ans ; SAUF mosaïques
9701.99.00.10.00Fleurs, boutons floraux et bourgeons âgés de moins de 100 ans, ainsi que branches feuillées, brindilles, etc., ceux provenant de plantes
9701.99.00.20.00Collages et plaques décoratives similaires en matières plastiques; SAUF mosaïques et celles de plus de 100 ans
9701.99.00.30.00Collages et plaques décoratives similaires en bois; SAUF mosaïques et celles de plus de 100 ans
9701.99.00.40.00Collages et plaques décoratives similaires en liège naturel; SAUF mosaïques et celles de plus de 100 ans
9701.99.00.50.00Collages et planches décoratives similaires ornées d'images imprimées ou de motifs décoratifs ; SAUF mosaïques et celles de plus de 100 ans
9701.99.00.60.00Collages et planches décoratives similaires en matières textiles; SAUF mosaïques et celles de plus de 100 ans
9701.99.00.70.00Collages et plaques décoratives similaires en métaux communs; SAUF mosaïques et celles de plus de 100 ans
9701.99.00.90.00Collages et planches décoratives similaires non classés ailleurs ; SAUF mosaïques et celles de plus de 100 ans
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