Position 9701

9701 Code HS

Peintures à l'huile, au fusain et au pastel, entièrement réalisées à la main (SAUF celles du n° 49.06), collages, mosaïques et planches décoratives similaires

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Hiérarchie du code

97 Chapitre

Objets d'art, objets de collection et antiquités
9701 Position

Peintures à l'huile, au fusain et au pastel, entièrement réalisées à la main (SAUF celles du n° 49.06), collages, mosaïques et planches décoratives similaires

Codes enfants

9701.21

Peintures à l'huile, au fusain et au pastel entièrement réalisées à la main et vieilles de plus de 100 ans ; SAUF ceux du no 4906 et les produits manufacturés

9701.22

Des mosaïques vieilles de plus de 100 ans

9701.29

Collages (peintures-pâtes) et planches décoratives similaires (SAUF mosaïques) de plus de 100 ans

9701.91

Peintures à l'huile, au fusain et au pastel réalisées entièrement à la main et datant de moins de 100 ans ; SAUF ceux du no 4906 et les produits manufacturés

9701.92

Des mosaïques qui n'ont pas plus de 100 ans

9701.99

collages et planches décoratives similaires datant d'au plus 100 ans ; SAUF mosaïques

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