Sous-position
9701.99
9701.99 Code HS
collages et planches décoratives similaires datant d'au plus 100 ans ; SAUF mosaïques
Hiérarchie du code
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97 Chapitre
Objets d'art, objets de collection et antiquités
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9701 Position
Peintures à l'huile, au fusain et au pastel, entièrement réalisées à la main (SAUF celles du n° 49.06), collages, mosaïques et planches décoratives similaires
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9701.99 Sous-position
collages et planches décoratives similaires datant d'au plus 100 ans ; SAUF mosaïques
Codes enfants
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