Sous-position
9701.91
9701.91 Code HS
Peintures à l'huile, au fusain et au pastel réalisées entièrement à la main et datant de moins de 100 ans ; SAUF ceux du no 4906 et les produits manufacturés
Hiérarchie du code
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97 Chapitre
Objets d'art, objets de collection et antiquités
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9701 Position
Peintures à l'huile, au fusain et au pastel, entièrement réalisées à la main (SAUF celles du n° 49.06), collages, mosaïques et planches décoratives similaires
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9701.91 Sous-position
Peintures à l'huile, au fusain et au pastel réalisées entièrement à la main et datant de moins de 100 ans ; SAUF ceux du no 4906 et les produits manufacturés
Codes enfants
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