Hiérarchie du code

  1. 97 Chapitre

    Objets d'art, objets de collection et antiquités
  2. 9701 Position

    Peintures à l'huile, au fusain et au pastel, entièrement réalisées à la main (SAUF celles du n° 49.06), collages, mosaïques et planches décoratives similaires
  3. 9701.99 Sous-position

    collages et planches décoratives similaires datant d'au plus 100 ans ; SAUF mosaïques
  4. 9701.99.00 Code NC

    collages et planches décoratives similaires datant d'au plus 100 ans ; SAUF mosaïques
  5. 9701.99.00.05.00 Code SH

    Collages et panneaux décoratifs similaires qui sont des œuvres d’art entièrement réalisées à la main et qui n’ont pas plus de 100 ans ; SAUF mosaïques

Codes enfants

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Comment utiliser Code SH 9701.99.00.05.00 sur TR2B

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