Hiérarchie du code

  1. 97 Chapitre

    Objets d'art, objets de collection et antiquités
  2. 9701 Position

    Peintures à l'huile, au fusain et au pastel, entièrement réalisées à la main (SAUF celles du n° 49.06), collages, mosaïques et planches décoratives similaires
  3. 9701.99 Sous-position

    collages et planches décoratives similaires datant d'au plus 100 ans ; SAUF mosaïques
  4. 9701.99.00 Code NC

    collages et planches décoratives similaires datant d'au plus 100 ans ; SAUF mosaïques
  5. 9701.99.00.10.00 Code SH

    Fleurs, boutons floraux et bourgeons âgés de moins de 100 ans, ainsi que branches feuillées, brindilles, etc., ceux provenant de plantes

Codes enfants

Aucun code enfant n'est disponible pour ce code.

Comment utiliser Code SH 9701.99.00.10.00 sur TR2B

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