Sous-position 8903.33

8903.33 Code HS

Bateaux à moteur récréatifs ou sportifs (SAUF ceux à moteur hors-bord) (SAUF ceux à pneumatiques) ; longueur > 24 m

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Hiérarchie du code

89 Chapitre

Navires, embarcations et véhicules flottants
8903 Position

Yachts et autres embarcations récréatives et sportives, bateaux à rames et canoës
8903.33 Sous-position

Bateaux à moteur récréatifs ou sportifs (SAUF ceux à moteur hors-bord) (SAUF ceux à pneumatiques) ; longueur > 24 m

Codes enfants

8903.33.10

Bateaux à moteur (SAUF ceux équipés de moteurs hors-bord) à des fins récréatives ou sportives pour la navigation maritime (SAUF ceux équipés de structures gonflables) ; longueur > 24 m

8903.33.90

Bateaux à moteur récréatifs ou sportifs pour la navigation dans des eaux non maritimes (SAUF ceux équipés de moteurs hors-bord et pneumatiques) ; longueur > 24 m

Comment utiliser Sous-position 8903.33 sur TR2B

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