Code NC 8903.33.10

8903.33.10 Code HS

Bateaux à moteur (SAUF ceux équipés de moteurs hors-bord) à des fins récréatives ou sportives pour la navigation maritime (SAUF ceux équipés de structures gonflables) ; longueur > 24 m

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Hiérarchie du code

  1. 89 Chapitre

    Navires, embarcations et véhicules flottants
  2. 8903 Position

    Yachts et autres embarcations récréatives et sportives, bateaux à rames et canoës
  3. 8903.33 Sous-position

    Bateaux à moteur récréatifs ou sportifs (SAUF ceux à moteur hors-bord) (SAUF ceux à pneumatiques) ; longueur > 24 m
  4. 8903.33.10 Code NC

    Bateaux à moteur (SAUF ceux équipés de moteurs hors-bord) à des fins récréatives ou sportives pour la navigation maritime (SAUF ceux équipés de structures gonflables) ; longueur > 24 m

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