Codes enfants

8903.11

Yachts gonflables et autres embarcations récréatives et sportives ; motorisé ou rechargeable, poids (net) à vide (hors moteur) <= 100 kg

 8903.12

Yachts gonflables et autres embarcations récréatives et sportives ; non conçu pour être utilisé avec un moteur et un poids à vide (net) <= 100 kg

 8903.19

Autres yachts gonflables et autres embarcations récréatives et sportives ; Ceux dont le poids à vide (net) dépasse 100 kg

 8903.21

Bateaux à voile, avec ou sans moteur auxiliaire (SAUF pneumatiques); longueur <= 7,5m

 8903.22

Bateaux à voile, avec ou sans moteur auxiliaire (SAUF pneumatiques); 7,5 m < longueur <= 24 m

 8903.23

Bateaux à voile, avec ou sans moteur auxiliaire (SAUF pneumatiques); longueur > 24 m

 8903.31

Bateaux à moteur récréatifs ou sportifs (SAUF ceux à moteur hors-bord) (SAUF ceux à pneumatiques) ; longueur <= 7,5m

 8903.32

Bateaux à moteur récréatifs ou sportifs (SAUF ceux à moteur hors-bord) (SAUF ceux à pneumatiques) ; 7,5 m < longueur <= 24 m

 8903.33

Bateaux à moteur récréatifs ou sportifs (SAUF ceux à moteur hors-bord) (SAUF ceux à pneumatiques) ; longueur > 24 m

 8903.93

Autres yachts et autres embarcations récréatives et sportives ; longueur <= 7,5m

 8903.99

Autres yachts et autres embarcations récréatives et sportives, bateaux à rames et canoës ; longueur > 7,5 m

Comment utiliser Position 8903 sur TR2B

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