Hiérarchie du code

  1. 89 Chapitre

    Navires, embarcations et véhicules flottants

  2. 8903 Position

    Yachts et autres embarcations récréatives et sportives, bateaux à rames et canoës

  3. 8903.33 Sous-position

    Bateaux à moteur récréatifs ou sportifs (SAUF ceux à moteur hors-bord) (SAUF ceux à pneumatiques) ; longueur > 24 m

  4. 8903.33.90 Code NC

    Bateaux à moteur récréatifs ou sportifs pour la navigation dans des eaux non maritimes (SAUF ceux équipés de moteurs hors-bord et pneumatiques) ; longueur > 24 m

Comment utiliser Code NC 8903.33.90 sur TR2B

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