Hiérarchie du code

  1. 84 Chapitre

    Chaudières, machines, dispositifs et outils mécaniques, réacteurs nucléaires, leurs pièces et accessoires

  2. 8452 Position

    Machines à coudre (à l'exception des machines à coudre pour livres), meubles, tables et étuis pour machines à coudre, aiguilles de machines à coudre

  3. 8452.10 Sous-position

    Machines à coudre domestiques

  4. 8452.10.19 Code NC

    Machines à coudre domestiques (motorisées ou non pour le point droit uniquement) ; valeur unitaire hors cadre, table, mobilier <=65 euro (détails au Journal Officiel)

Comment utiliser Code NC 8452.10.19 sur TR2B

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