84 Code HS

Chaudières, machines, dispositifs et outils mécaniques, réacteurs nucléaires, leurs pièces et accessoires

Réacteurs nucléaires, éléments combustibles non irradiés (cartouches) pour réacteurs nucléaires et machines et équipements pour la séparation isotopique

Chaudières à vapeur (à l'exception des chaudières à eau chaude pour le chauffage central, qui peuvent également produire de la vapeur d'eau à basse pression) et chaudières à eau surchauffée

Chaudières de chauffage central (autres que celles du n° 84.02) et leurs parties

Appareils auxiliaires pour chaudières à vapeur, à eau surchauffée (84.02) et chaudières de chauffage central (84.03) et condenseurs pour vapeur d'eau ou autres groupes électrogènes à vapeur

Générateurs de gaz ou de gaz à eau, générateurs d'acétylène à eau et générateurs de gaz similaires et leurs parties

turbines à vapeur

Moteurs à combustion interne à allumage commandé, à pistons linéaires ou rotatifs (moteur à explosion)

Moteurs à pistons à combustion interne à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)

Parties de moteurs relevant uniquement ou principalement des positions 84.07 ou 84.08

Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et régulateurs associés

Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz

Autres moteurs et autres machines génératrices d'énergie

Pompes et élévateurs de liquides pour liquides

Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou autres gaz, ventilateurs, hottes aspirantes, enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz

Appareils de climatisation; Ceux équipés d'un ventilateur motorisé et d'un dispositif de modification de l'humidité et de la température

Brûleurs de poêles à fioul, à combustible solide pulvérisé ou à gaz, transporteurs de charbon mécaniques et grilles pour ces transporteurs, etc.

Fours non électriques et fours pour l'industrie ou les laboratoires (y compris les incinérateurs)

Réfrigérateurs, congélateurs et autres appareils de réfrigération et de congélation, pompes à chaleur (autres que les appareils de climatisation de la position 84.15)

Machines et appareils d'installation ou de laboratoire pour le traitement de substances par échange thermique, chauffe-eau non électriques et autres chauffe-eau

Calandres et autres machines à rouler (à l'exception des machines à rouler les métaux ou le verre) et les cylindres de ces machines

Centrifugeuses (y compris sécheurs centrifuges) et machines et équipements pour filtrer ou purifier des liquides ou des gaz

Machines à laver la vaisselle, machines à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients, bouteilles, cartons... Suite au Journal Officiel

Instruments et appareils de pesée (SAUF les balances avec une précision <= 5 centigrammes) (y compris les balances et les balances qui comptent ou vérifient par pesée) et poids