Sous-position
8452.10
8452.10 Code HS
Machines à coudre domestiques
Hiérarchie du code
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84 Chapitre
Chaudières, machines, dispositifs et outils mécaniques, réacteurs nucléaires, leurs pièces et accessoires
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8452 Position
Machines à coudre (à l'exception des machines à coudre pour livres), meubles, tables et étuis pour machines à coudre, aiguilles de machines à coudre
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8452.10 Sous-position
Machines à coudre domestiques
Codes enfants
8452.10.11
Machines à coudre domestiques (motorisées ou non pour le point droit uniquement) ; valeur unitaire hors cadre, table, meuble > 65 euros (détails au Journal Officiel)
8452.10.19Machines à coudre domestiques (motorisées ou non pour le point droit uniquement) ; valeur unitaire hors cadre, table, mobilier <=65 euro (détails au Journal Officiel)
8452.10.90Autres machines et têtes à coudre domestiques
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