Hiérarchie du code

  1. 96 Chapitre

    Divers biens manufacturés (serviettes hygiéniques, couches, stylos, briquets, fermetures éclair, brosses, etc.)
  2. 9603 Position

    Balais et brosses, balais mécaniques non motorisés, vadrouilles, têtes de balais ou de brosses, tampons et rouleaux à peinture, raclettes
  3. 9603.90 Sous-position

    Autres balais et autres brosses, vadrouilles, têtes de balais ou de brosses, raclettes
  4. 9603.90.99 Code NC

    Tapis, caoutchouc, etc. Noeuds et touffes préparés pour la fabrication de raclettes, balais et brosses à partir de matériaux

Comment utiliser Code NC 9603.90.99 sur TR2B

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