Sous-position
9603.90
9603.90 Code HS
Autres balais et autres brosses, vadrouilles, têtes de balais ou de brosses, raclettes
Hiérarchie du code
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96 Chapitre
Divers biens manufacturés (serviettes hygiéniques, couches, stylos, briquets, fermetures éclair, brosses, etc.)
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9603 Position
Balais et brosses, balais mécaniques non motorisés, vadrouilles, têtes de balais ou de brosses, tampons et rouleaux à peinture, raclettes
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9603.90 Sous-position
Autres balais et autres brosses, vadrouilles, têtes de balais ou de brosses, raclettes
Codes enfants
9603.90.10
Balayeuses mécaniques portatives (sans moteur) et pièces
9603.90.91Brosses de balayage des routes, brosses de ménage (y compris brosses à chaussures et à vêtements) et autres balais, brosses pour le toilettage des animaux
9603.90.99Tapis, caoutchouc, etc. Noeuds et touffes préparés pour la fabrication de raclettes, balais et brosses à partir de matériaux
Comment utiliser Sous-position 9603.90 sur TR2B
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