Sous-position 8549.13

8549.13 Code HS

Déchets de piles primaires, piles et accumulateurs électriques, classés selon leur nature chimique et ne contenant pas de plomb, de cadmium ou de mercure

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Hiérarchie du code

85 Chapitre

Machines et appareils électriques, appareils d'enregistrement-enregistrement du son, appareils d'enregistrement-r��ception d'images-son de télévision, pièces-pièces-accessoires
8549 Position

Déchets et déchets d'équipements électriques et électroniques
8549.13 Sous-position

Déchets de piles primaires, piles et accumulateurs électriques, classés selon leur nature chimique et ne contenant pas de plomb, de cadmium ou de mercure

Codes enfants

8549.13.10

Piles et batteries primaires épuisées ; classés par type chimique et ne contenant pas de plomb, de cadmium ou de mercure

8549.13.20

Accumulateurs électriques finis ; classés par type chimique et ne contenant pas de plomb, de cadmium ou de mercure

8549.13.90

Déchets de piles primaires, piles et accumulateurs électriques, classés selon leur nature chimique et ne contenant pas de plomb, de cadmium ou de mercure

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