8549 Code HS

Déchets de batteries au plomb et de batteries au plomb finies

Déchets et rebuts de piles primaires, piles et accumulateurs électriques (SAUF plomb-acide) contenant du plomb, du cadmium ou du mercure

Déchets de piles primaires, piles et accumulateurs électriques, classés selon leur nature chimique et ne contenant pas de plomb, de cadmium ou de mercure

Déchets de piles primaires, piles et accumulateurs électriques non classés selon leur type chimique et ne contenant pas de plomb, de cadmium ou de mercure

Autres déchets et débris de piles primaires, piles et accumulateurs électriques

Piles primaires, batteries primaires, ferrailles et déchets utilisés principalement pour la récupération de métaux précieux (détails au Journal Officiel)

Autres débris et déchets électriques et électroniques utilisés principalement pour la récupération de métaux précieux

Déchets et débris de piles primaires, de piles primaires, d'accumulateurs électriques, d'interrupteurs au mercure, de tubes cathodiques (détails au Journal officiel)

Déchets et rebuts d'autres assemblages électriques et électroniques et de cartes de circuits imprimés

Piles primaires, piles primaires, accumulateurs électriques, interrupteurs au mercure, rayons cathodiques, autres déchets et débris (détails dans le Journal officiel)

Autres débris et déchets d'équipements électriques et électroniques