Hiérarchie du code

  1. 59 Chapitre

    Tissus techniques en matières textiles susceptibles d'être imprégnés, enduits ou laminés.
  2. 5911 Position

    Produits et articles destinés à une utilisation technique en matières appropriées au tissage (voir note n°8 de la section) (avant 2022, voir note n°7 de la section)
  3. 5911.31 Sous-position

    Tissus appropriés au tissage et feutres utilisés dans des machines à produire du papier et d’autres machines ; m2 < 650gr
  4. 5911.31.11 Code NC

    Tissus et feutres en fibres synthétiques appropriés au tissage utilisés dans des machines à produire du papier ; m2 < 650gr

Comment utiliser Code NC 5911.31.11 sur TR2B

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