Sous-position 5911.31

5911.31 Code HS

Tissus appropriés au tissage et feutres utilisés dans des machines à produire du papier et d’autres machines ; m2 < 650gr

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Hiérarchie du code

59 Chapitre

Tissus techniques en matières textiles susceptibles d'être imprégnés, enduits ou laminés.
5911 Position

Produits et articles destinés à une utilisation technique en matières appropriées au tissage (voir note n°8 de la section) (avant 2022, voir note n°7 de la section)
5911.31 Sous-position

Tissus appropriés au tissage et feutres utilisés dans des machines à produire du papier et d’autres machines ; m2 < 650gr

Codes enfants

5911.31.11

Tissus et feutres en fibres synthétiques appropriés au tissage utilisés dans des machines à produire du papier ; m2 < 650gr

5911.31.19

Tissus et feutres appropriés au tissage en soie, en fibres synthétiques et artificielles pour machines à produire du papier, etc. ; m2 < 650gr

5911.31.90

Autres tissus et feutres appropriés au tissage utilisés dans des machines à produire du papier, etc. ; m2 < 650gr

Comment utiliser Sous-position 5911.31 sur TR2B

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