Hiérarchie du code

  1. 97 Chapitre

    Objets d'art, objets de collection et antiquités
  2. 9703 Position

    Œuvres originales de sculpture ou de sculpture (quel que soit le matériau avec lequel elles sont réalisées)
  3. 9703.90 Sous-position

    Œuvres originales de sculpture ou de sculpture (quel que soit le matériau dans lequel elles sont réalisées) ; SAUF les plus de 100 ans
  4. 9703.90.00 Code NC

    Œuvres originales de sculpture ou de sculpture (quel que soit le matériau dans lequel elles sont réalisées) ; SAUF les plus de 100 ans

Comment utiliser Code NC 9703.90.00 sur TR2B

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