Sous-position 9612.10

9612.10 Code HS

Rubans pour machines à écrire (encrés ou autrement préparés pour laisser une marque)

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Hiérarchie du code

96 Chapitre

Divers biens manufacturés (serviettes hygiéniques, couches, stylos, briquets, fermetures éclair, brosses, etc.)
9612 Position

Rubans, rubans similaires (encrés ou autrement préparés pour laisser une marque) et tampons pour machines à écrire
9612.10 Sous-position

Rubans pour machines à écrire (encrés ou autrement préparés pour laisser une marque)

Codes enfants

9612.10.10

rubans pour machines à écrire, encrés ou autrement préparés pour laisser une marque; ceux en plastique

9612.10.20

Bandes de fibres synthétiques et artificielles placées dans des cartouches en plastique ou en métal utilisées dans les machines à écrire, les ordinateurs et autres machines ; largeur < 30 mm

9612.10.80

Autres rubans et rubans similaires pour machines à écrire, avec de l'encre ou autrement préparés pour laisser une marque; SAUF ceux en plastique

Comment utiliser Sous-position 9612.10 sur TR2B

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