Hiérarchie du code

  1. 96 Chapitre

    Divers biens manufacturés (serviettes hygiéniques, couches, stylos, briquets, fermetures éclair, brosses, etc.)

  2. 9603 Position

    Balais et brosses, balais mécaniques non motorisés, vadrouilles, têtes de balais ou de brosses, tampons et rouleaux à peinture, raclettes

  3. 9603.40 Sous-position

    Brosses (autres que les pinceaux de la sous-position 9603.30), tampons et rouleaux à peinture, utilisés pour la peinture, le badigeonnage, le vernissage ou les travaux similaires

Comment utiliser Sous-position 9603.40 sur TR2B

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