Hiérarchie du code

  1. 96 Chapitre

    Divers biens manufacturés (serviettes hygiéniques, couches, stylos, briquets, fermetures éclair, brosses, etc.)
  2. 9601 Position

    Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois de cerf, corail, nacre et autres matières animales travaillés, propres à la sculpture et articles fabriqués en ces matières
  3. 9601.90 Sous-position

    Os, écaille de tortue, corne, pronghorn, corail, nacre et autres matières animales travaillées, aptes à la sculpture et articles fabriqués en ces matières

Comment utiliser Sous-position 9601.90 sur TR2B

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