Hiérarchie du code

  1. 94 Chapitre

    Mobilier, literie, appareils d'éclairage, lampes publicitaires, enseignes lumineuses, etc., structures préfabriquées
  2. 9404 Position

    Surmatelas, articles de literie, etc., munis de ressorts, munis ou remplis de caoutchouc poreux, de plastique ou d'autres matériaux. marchandises
  3. 9404.90 Sous-position

    Autres articles de literie, etc., munis ou remplis de caoutchouc poreux, de plastique ou d'autres matériaux. marchandises
  4. 9404.90.10 Code NC

    Autres articles de literie remplis de plumes, etc. autres marchandises

Comment utiliser Code NC 9404.90.10 sur TR2B

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