9401 Code HS
Meubles pour sièges (autres que ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties
Meubles pour sièges (autres que ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties
Meubles de sièges utilisés dans les avions
9401.20Meubles de sièges pour véhicules automobiles
9401.31Canapés et chaises pivotantes réglables en hauteur pour s'asseoir ; ceux en bois
9401.39Canapés et chaises pivotantes réglables en hauteur pour s'asseoir ; SAUF ceux en bois
9401.41Meubles en bois pour sièges transformables en lit ; SAUF pour une utilisation en camping ou dans le jardinage.
9401.49Meubles d'assise transformables en lit ; SAUF ceux en bois et ceux utilisés en camping ou en jardinage
9401.52Meubles d'assise en bambou
9401.53Meubles d'assise en rotin
9401.59Meubles de sièges en roseau, en saule ou en matériaux similaires ; SAUF ceux du bambou et du rotin)
9401.61Autres meubles d'assise rembourrés et plaqués avec cadres en bois
9401.69Autres sièges avec structure en bois
9401.71Autres sièges rembourrés ou recouverts avec une structure en métal
9401.79Autres sièges avec structure en métal
9401.80Autres meubles de sièges
9401.91Pièces en bois et meubles d'assise
9401.99Pièces et éléments de sièges; SAUF ceux en bois
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