Hiérarchie du code

  1. 93 Chapitre

    Armes et munitions, leurs pièces, pièces et accessoires

  2. 9306 Position

    Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles guidés, etc. munitions de guerre, cartouches, balles et leurs parties

  3. 9306.90 Sous-position

    Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles guidés, etc. munitions de guerre, balles et leurs parties

  4. 9306.90.90 Code NC

    Bombes non militaires, grenades, torpilles, mines, missiles guidés, etc. munitions de guerre, balles et leurs parties

  5. 9306.90.90.00.00 Code SH

    Bombes non militaires, grenades, torpilles, mines, missiles guidés, etc. munitions de guerre, balles et leurs parties

Codes enfants

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Comment utiliser Code SH 9306.90.90.00.00 sur TR2B

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