Code NC
9305.99.00
9305.99.00 Code HS
Armes du no 93.03 (SAUF les fusils) et pièces d'armes du no 93.04
Hiérarchie du code
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93 Chapitre
Armes et munitions, leurs pièces, pièces et accessoires
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9305 Position
Parties, parties et accessoires d'armes des positions 93.01 à 93.04
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9305.99 Sous-position
Armes du no 93.03 (SAUF les fusils) et pièces d'armes du no 93.04
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9305.99.00 Code NC
Armes du no 93.03 (SAUF les fusils) et pièces d'armes du no 93.04
Codes enfants
9305.99.00.10.00
Parties et parties en caoutchouc vulcanisé non durci pour armes du n° 93.03 (SAUF les fusils) et armes du n° 93.04
9305.99.00.90.11Carabines de crosse pour armes à feu de la position 93.03 (SAUF les carabines) et les armes à feu de la position 93.04
9305.99.00.90.19Armes du no 93.03 (SAUF les fusils) et autres parties d'armes du no 93.04
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