Sous-position
8704.41
8704.41 Code HS
Véhicules équipés de moteurs diesel ou semi-diesel et électriques assurant la propulsion pour le transport de marchandises ; poids brut <= 5 tonnes
Hiérarchie du code
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87 Chapitre
Véhicules automobiles, tracteurs, bicyclettes, motocyclettes et autres véhicules terrestres, leurs pièces, accessoires
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8704 Position
Véhicules automobiles pour le transport de marchandises
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8704.41 Sous-position
Véhicules équipés de moteurs diesel ou semi-diesel et électriques assurant la propulsion pour le transport de marchandises ; poids brut <= 5 tonnes
Codes enfants
8704.41.10
Véhicules équipés de moteurs diesel ou semi-diesel et électriques pour le transport de substances hautement radioactives (EURATOM) ; poids brut <= 5 tonnes
8704.41.31Autres véhicules équipés de moteurs diesel ou semi-diesel et électriques pour le transport de marchandises ; NEUF, cylindrée > 2500 cm3', poids brut <= 5 tonnes
8704.41.39Autres véhicules équipés de moteurs diesel ou semi-diesel et électriques pour le transport de marchandises ; OCCASION, volume du cylindre > 2500 cm3, poids brut <= 5 tonnes
8704.41.91Autres véhicules équipés de moteurs diesel ou semi-diesel et électriques pour le transport de marchandises ; NEUF, volume du cylindre <= 2500 cm3', poids brut <= 5 tonnes
8704.41.99Autres véhicules équipés de moteurs diesel ou semi-diesel et électriques pour le transport de marchandises ; OCCASION, volume cylindre <= 2500 cm3, poids brut <= 5 tonnes
Comment utiliser Sous-position 8704.41 sur TR2B
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