Sous-position
8704.31
8704.31 Code HS
Autres véhicules à moteur à essence uniquement destinés au transport de marchandises ; poids brut <= 5 tonnes
Hiérarchie du code
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87 Chapitre
Véhicules automobiles, tracteurs, bicyclettes, motocyclettes et autres véhicules terrestres, leurs pièces, accessoires
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8704 Position
Véhicules automobiles pour le transport de marchandises
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8704.31 Sous-position
Autres véhicules à moteur à essence uniquement destinés au transport de marchandises ; poids brut <= 5 tonnes
Codes enfants
8704.31.10
Véhicules à essence pour le transport de substances hautement radioactives (EURATOM) ; poids brut <= 5 tonnes
8704.31.31Autres véhicules à moteur à essence uniquement destinés au transport de marchandises ; NEUF, poids brut <= 5 tonnes, volume du cylindre > 2800 cm3
8704.31.39Autres véhicules à moteur à essence uniquement destinés au transport de marchandises ; OCCASION, poids brut <= 5 tonnes, volume du cylindre > 2800 cm3
8704.31.91Autres véhicules à moteur à essence uniquement destinés au transport de marchandises ; NEUF, poids brut <= 5 tonnes, volume du cylindre <= 2800 cm3
8704.31.99Autres véhicules à moteur à essence uniquement destinés au transport de marchandises ; OCCASION, poids brut <= 5 tonnes, volume cylindre <= 2800 cm3
Comment utiliser Sous-position 8704.31 sur TR2B
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