Code NC 8703.40.10

8703.40.10 Code HS

Véhicules équipés de moteurs à essence et électriques fournissant la puissance de propulsion ; NEUF, mallette de transport, SAUF ceux chargés par connexion à une source d'alimentation externe. < 10 personnes

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Hiérarchie du code

  1. 87 Chapitre

    Véhicules automobiles, tracteurs, bicyclettes, motocyclettes et autres véhicules terrestres, leurs pièces, accessoires
  2. 8703 Position

    Voitures particulières et autres véhicules automobiles conçus pour le transport de personnes (y compris les breaks et les voitures de course) ; capacité d'accueil < 10 personnes
  3. 8703.40 Sous-position

    Véhicules équipés de moteurs à essence et électriques fournissant la puissance de propulsion ; capacité d'emport < 10 personnes, SAUF celles rechargées par connexion à une source d'alimentation externe
  4. 8703.40.10 Code NC

    Véhicules équipés de moteurs à essence et électriques fournissant la puissance de propulsion ; NEUF, mallette de transport, SAUF ceux chargés par connexion à une source d'alimentation externe. < 10 personnes

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