Hiérarchie du code

  1. 87 Chapitre

    Véhicules automobiles, tracteurs, bicyclettes, motocyclettes et autres véhicules terrestres, leurs pièces, accessoires
  2. 8703 Position

    Voitures particulières et autres véhicules automobiles conçus pour le transport de personnes (y compris les breaks et les voitures de course) ; capacité d'accueil < 10 personnes
  3. 8703.31 Sous-position

    Voitures particulières et autres véhicules automobiles pour le transport de personnes ; diesel/semi-diesel uniquement, charge utile < 10 personnes, volume du cylindre <= 1500 cm3
  4. 8703.31.10 Code NC

    Voitures particulières et autres véhicules automobiles pour le transport de personnes ; NEUF, diesel/semi-diesel uniquement, capacité de transport < 10 personnes, volume cylindre <= 1500 cm3
  5. 8703.31.10.90.11 Code SH

    Ambulances ; NEUF, diesel/semi-diesel uniquement, charge utile < 10 personnes, cylindrée <= 1500 cm3

Codes enfants

Aucun code enfant n'est disponible pour ce code.

Comment utiliser Code SH 8703.31.10.90.11 sur TR2B

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