Sous-position 8702.90

8702.90 Code HS

Autres véhicules automobiles pour le transport de 10 personnes ou plus (y compris le conducteur)

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Hiérarchie du code

87 Chapitre

Véhicules automobiles, tracteurs, bicyclettes, motocyclettes et autres véhicules terrestres, leurs pièces, accessoires
8702 Position

Véhicules automobiles pour le transport de 10 personnes ou plus (conducteur compris)
8702.90 Sous-position

Autres véhicules automobiles pour le transport de 10 personnes ou plus (y compris le conducteur)

Codes enfants

8702.90.11

Bus, midibus, minibus ; NEUF, essence, charge utile >= 10 personnes, cylindrée > 2800 cm3

8702.90.19

Bus, midibus, minibus ; OCCASION, essence, charge utile >= 10 personnes, volume cylindre > 2800 cm3

8702.90.31

Bus, midibus, minibus ; NEUF, essence, charge utile >= 10 personnes, cylindrée <= 2800 cm3

8702.90.39

Bus, midibus, minibus ; OCCASION, essence, charge utile >= 10 personnes, volume cylindre <= 2800 cm3

8702.90.90

Véhicules équipés d'autres motorisations pour le transport de 10 personnes ou plus (conducteur compris)

Comment utiliser Sous-position 8702.90 sur TR2B

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