Hiérarchie du code

  1. 85 Chapitre

    Machines et appareils électriques, appareils d'enregistrement-enregistrement du son, appareils d'enregistrement-r��ception d'images-son de télévision, pièces-pièces-accessoires
  2. 8503 Position

    Parties et parties reconnaissables comme étant destinées exclusivement ou principalement aux machines des positions 85.01 ou 85.02
  3. 8503.00 Sous-position

    Parties et parties reconnaissables comme étant destinées exclusivement ou principalement aux machines des nos 85.01 et 85.02
  4. 8503.00.98 Code NC

    Autres parties destinées exclusivement ou principalement aux machines des nos 85.01 et 85.02

Codes enfants

8503.00.98.10.00

Composants de moteurs miniatures et pièces pour jouets; SAUF ceux en fonte ou en acier moulé

 8503.00.98.90.11

Ensembles stator et rotor ; SAUF ceux en fonte ou en acier moulé

 8503.00.98.90.12

collectionneurs; SAUF ceux en fonte ou en acier moulé

 8503.00.98.90.13

Feuilles magnétiques découpées dans des formes autres que carrées et rectangulaires ; SAUF ceux en fonte ou en acier moulé

 8503.00.98.90.19

Autres parties pouvant être utilisées dans les machines des nos 85.01 ou 85.02; SAUF ceux en fonte ou en acier moulé

Comment utiliser Code NC 8503.00.98 sur TR2B

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