Sous-position
1514.91
1514.91 Code HS
huile de moutarde et huile de colza ou de navet contenant un haut niveau d'acide érucique (brut)
Hiérarchie du code
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15 Chapitre
Huiles solides et liquides d'origine animale, végétale ou microbienne et leurs produits de décomposition; graisses solides prêtes à l'emploi; cires animales et végétales
-
1514 Position
huiles de colza, de navet, de moutarde et leurs fractions (non chimiquement modifiées)
-
1514.91 Sous-position
huile de moutarde et huile de colza ou de navet contenant un haut niveau d'acide érucique (brut)
Codes enfants
1514.91.10
huile de moutarde et huile de colza ou de navet contenant un haut niveau d'acide érucique (brut); utilisée à des fins techniques ou industrielles (hors celles utilisées dans la fabrication d'aliments pour humains)
1514.91.90huile de moutarde et huile de colza ou de navet contenant un haut niveau d'acide érucique (brut); utilisée à d'autres fins
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